BSA
Présentation de la marque BSA
Déposée le 12 juin 1987 par la société Swissbike Vertriebs GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BSA arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.
Swissbike Vertriebs GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 février 2007 n°2335072 - Publication au BOPI 2007-02-23
Renouvellement sans limitation n°2091324 - Publication au BOPI 1997-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47
Inscription le 15 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467052 - Publication au BOPI 2008-01-15
Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de nature juridique n°467057 - Publication au BOPI 2008-01-15
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2017 n°2645301 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-03